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Résumé

Dans une procédure intentée entre deux ou plusieurs parties, chaque partie peut comparaître devant le juge et défendre son point de vue dans l’affaire; elle peut également s’abstenir. Une partie peut laisser la procédure totalement in foro en ne comparaissant pas dès le début et en s’obstinant à ne pas comparaître; elle peut aussi, en ayant d’abord comparu, s’abstenir après ajournement ou suspension et comparaître de nouveau au cours du procès. En fin’de compte, il est possible qu’une partie qui a comparu au procès, laisse passer un ou plusieurs actes de procédure. Cela peut avoir lieu dans toutes les procédures où les parties sont désignées comme demandeurs et défendeurs, fidéjusseurs, requérants et parties défenderesses. Ceci peut non seulement se produire en première instance, mais également après usage des voies de recours. Cela peut même avoir lieu dans la jurisdiction gracieuse à propos des tiers qui peuvent se mêler à un proces pour la défense. Quelles sont les conséquences d’une telle abstention quant à la continuation de la procédure?

‘Il plaide bel, qui plaide sans partie’.

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© 1982 Springer Science+Business Media Dordrecht

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Sterk, T. (1982). Le défaut et l’opposition. In: Ulrich, H., D’Oliveira, J. (eds) Netherlands Reports to the XIth International Congress of Comparative Law Caracas 1982. Springer, Dordrecht. https://doi.org/10.1007/978-94-017-4443-0_8

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